Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "27/05/2015" du filtre Date de séance

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dtoation gloablisée 2015 du service d'accueil de jour de l'assocation "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page